Chargement de la page en cours...

iEDU est un site de la SCOP Initiances.
Informations sur les financements des études et de la recherche depuis 1999.
Attention : nous ne fournissons aucun document et n'attribuons aucun financement
ACCUEIL RECHERCHE COMPLEMENTS LE BLOG PROJAIDE
 
 
Mentions légales

Présentation du site www.iedu.fr


Le site www.iedu.fr est la propriété de l’association Initiances, enregistrée à la préfecture du Nord sous le numéro 0941012507, dont le siège social est situé :

Initiances
La Grappe
75 rue Léon Gambetta
59000 Lille

Ce site a pour vocation de mettre gratuitement à la disposition du public des informations concernant les sources de financements aux études et aux projets (bourses, prix, aides, subventions, …).

Le contenu est sous la responsabilité du bureau de l’association :

Président& : Luis Pelicano
Secrétaire& : François cardot
Trésorier& : Nicolas Thiry

L'utilisation de ce site est soumise à la réglementation en vigueur et aux présentes conditions d'utilisation. Pour toute question concernant le fonctionnement du site, écrivez à& : webmaster@iedu.fr
L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site www.iedu.fr est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.
Initiances ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l'équipement informatique de l'utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son site.



Caractère des informations contenues dans le site


Les informations présentes sur ce site Web n'ont qu'un caractère indicatif et ni leur contenu ni leur exactitude ne peuvent être garantis. Ces informations n'engagent pas contractuellement Initiances qui ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, d'une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.


Initiances décline toute responsabilité sur les décisions qui pourraient être prises à partir de ces informations.



Déclaration CNIL


En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés de données personnelles mis en oeuvre dans le cadre du site www.iedu.fr ont fait l'objet d'un avis favorable auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 764554.


L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression portant sur les données le concernant en écrivant par mail à : webmaster@iedu.fr



Recueil d'informations à caractère nominatif


L'utilisateur est informé que, conformément à l'article 27 de la loi du 6 janvier 1978, les informations personnelles communiquées par l'utilisateur du fait des formulaires présents sur le site sont uniquement destinées à Initiances et ne sont en aucun cas transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales.



Propriété intellectuelle


En dehors des logos, noms et textes conçus et rédigés par Initiances, tous les autres noms et logos appartiennent à leur propriétaire. Initiances, dans le cadre du site iEDU n’a pas de démarche systématique de demande d’autorisation pour l’utilisation des logos et la création d’un lien hypertexte vers un site. En cas de désaccord avec cette utilisation, vous pouvez vous adresser à : contact@iedu.fr.



Liens hypertexte


Initiances n'étant pas l'éditeur des sites vers lesquels il pointe, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, Initiances ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.


Initiances autorise tout site Internet ou tout autre support à citer le site iEDU ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers l'adresse www.iedu.fr. L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Au titre de cette autorisation, le bureau se réserve un droit d'opposition. En outre, dans le cadre de la mise en place d'un lien hypertexte sur votre site, nous vous accordons également le droit de reproduire notre logo dans la seule limite de la mise en place dudit lien et du référencement de iEDU. À ce titre, le format et la charte du logo devront être respectés.



Informations communiquées par les internautes


La sécurité des informations communiquées à Initiances par les internautes n'est pas assurée. Toutes informations ou messages adressés à l'équipe iEDU d'Initiances par les internautes pourraient en effet être interceptés par des tiers.



Droit applicable


Le droit applicable est le droit français.



Hébergement du site


Le site www.iedu.fr est hébergé chez PHPNET à Grenoble.



Fonctionnement du site


Le site iEDU ne fait pas appel aux cookies.
Le site iEDU a été testé pour une résolution de  800 x 600  sur : 


 
Dernière mise à jour : 27 Juillet 2017 Nous contacter - Plan du site - Mentions légales Copyright iEDU 1999-2017